Conditions d’utilisation

Réception de la commande

Dès réception de la commande, l’acheteur doit vérifier le bon état de la marchandise.
Si le client constate que le colis ou son contenu ont été endommagé de quelque manière que ce soit, (colis percé, ouvert, ou endommagé, produit manquant, abimé ou cassé), le client doit refuser le colis et annoter une réserve sur le bordereau de livraison du transporteur

Le client doit alors formuler une réclamation motivée auprès du transporteur dans un délai de 48h à compter de la livraison et par lettre Recommandée avec AR.
L'acheteur est responsable de porter à connaissance de la Nightime Gallery toute réserve sur le contenu de la livraison, le jour même de la réception ou au plus tard le premier jour ouvré suivant la réception, à l’adresse contact@nightimegalerie.com.

Droits des oeuvres et propriétés

La passation d’une propriété d’une oeuvre de la galerie vers un client n’est valable qu’à partir du complet paiement de celle-ci à la Gallery

Cependant les droits d’auteurs d’un artiste vers son oeuvre ne se transmettent pas et l’artiste reste toujours propriétaire de ces droits.
L’acheteur en s’engageant à l’achat d’une oeuvre et en en prenant possession devient responsable et déclarant du respect porté sur l’oeuvre de son usage.

Enfin les artistes et la Nightime Gallery collaborent ensemble pour les droits de représentation et de reproduction et Nightime Gallery possède le site et son contenu.

Toute reproduction d’une oeuvre sans l’accord de son auteur est strictement interdit et punie par la loi ( Art.L122-4 du code de la propriété intellectuelle des oeuvres).

Les Informations à caractère personnels

Cet onglet est dédié à notre politique de protection de la Vie Privé.
Ce que nous appelons informations à caractère personnel, sont toutes les données (ex : identifiant mot de passe, Prénom, Nom, Date de naissance, adresse postales et email) que nous sommes susceptible de vous demander pour permettre de devenir membre « contact » de NIGHTIME. Ces informations que nous collectons peuvent permettre ,directement ou indirectement, à NIGHTIME d’identifier ses prospects et leur besoins, de communiquer et de transmettre la newsletter. Lorsque le prospect fournit les éléments qui constitue les informations à caractère personnel, il s’engage à répondre à l’ensemble des question et à transmettre ces différents éléments à NIGHTIME, de manière à ce que toutes informations soient exactes, ajournée et ne porte préjudice à aucun tiers de quelques manière que ce soit.

Le Consentement

Aucune information collectée sur le site ne peut émaner sans le consentement de son auteur. La nature facultatives ou obligatoires des informations est précisé en amont par NIGHTIME, et quiconque n’est contraint de fournir ses informations à caractère personnel à NIGHTIME.

La validité des termes et des conditions de ventes

Les conditions de vente présentées ici, régissent les services en ligne par Nightime Gallery. Et peuvent être modifiable à tout moment par Nightime. Les conditions applicables sont celles affichées à la commande des oeuvres.